Informations légales relatives à Osveo.

1. Éditeur du site

Le site osveo.fr est édité par :

• Nom : Jules Buri
• Nom commercial : OSVEO
• Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
• SIREN : 106 114 598
• SIRET : 106 114 598 00019
• RCS : 106 114 598 R.C.S. Aubenas
• Code APE : 62.01Z — Programmation informatique
• Adresse : 38 Route de Dugradus, 07200 Ucel, France
• Contact : contact.osveo@gmail.com
• Téléphone : +33 7 60 68 74 96

2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site est Jules Buri.

3. Hébergement

Le site OSVEO est hébergé par :

Site internet : vercel.com — Contact : privacy@vercel.com — Support : via le formulaire de contact disponible sur le site de Vercel.

L'hébergement technique du site est assuré par Vercel. Certaines données peuvent être traitées en dehors de l'Union européenne dans les conditions prévues par les garanties applicables en matière de protection des données.

Les données utilisateurs sont stockées via MongoDB Atlas (MongoDB, Inc.), service de base de données en nuage.

4. Régime de TVA

TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Osveo (textes, interface, structure, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

6. Données personnelles

Osveo collecte uniquement les données strictement nécessaires au fonctionnement de l'application. Aucune donnée personnelle n'est cédée, vendue ou transmise à des tiers à des fins commerciales.

Pour plus d'informations, consultez la politique de confidentialité.

7. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à OSVEO, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par OSVEO :

8. Contact

Pour toute question relative au site ou à son fonctionnement :